Déposée le 13 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elma Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Elmatec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elma Technologies domicilié(e) 178, route de Cran-Gevrier,74650 Chavanod - 74650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 108 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elma Technologies Sarl Monsieur Abdallah Batikhy domicilié(e) 178, route de Cran-Gevrier,74650 Chavanod - 74650 - France.
La marque Elmatec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elma Technologies Sarl - 178, route de Cran-Gevrier,74650 Chavanod - 74650 - France - SIREN 445108178
Elma Technologies Sarl Monsieur Abdallah Batikhy - 178, route de Cran-Gevrier,74650 Chavanod - 74650 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Appareils pour le traitement, la distribution et la purification de l'eau et des autres fluides. Formations liées à l'activité de traitement, de distribution, de purification de l'eau et de tous les autres fluides. Etudes de projets techniques. Recherche et développement d'applications liées aux fluides.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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